La clause de buy or sell, ou clause shotgun, est particulièrement utilisée par les investisseurs dans le cadre d’une levée de fonds. Elle permet de sortir d’une situation de blocage et aboutit à l’exclusion d’un associé par le rachat de ses titres.
L’un des actionnaires présente à son co-associé une offre d’acquisition de ses titres, à un prix qu’il aura lui-même déterminé. Dans l’hypothèse où le co-associé accepte cette offre, l’actionnaire à l’initiative de l’opération doit acheter les titres de son co-associé au prix fixé.
Dans l’hypothèse où le co-associé refuse cette offre, celui-ci doit acheter les titres de l’associé à l’origine de l’activation de la clause de shotgun, au même prix par action que ce qui avait été initialement proposé.
Les statuts, ou le pacte d’associés, peuvent prévoir un droit de vote prioritaire et majoré afin de sortir d’une situation de blocage. Ainsi, en cas d’égalité, un des associés bénéficiera d’un casting vote qui permettra qu’une décision soit prise.
Dans l’hypothèse où aucune clause n’est présente ou n’a été convenablement rédigée, la seule solution est bien souvent de recourir à une médiation ou conciliation préalable.
Dans ce cadre, les associés ont la possibilité de trouver un accord afin de trouver une solution évitant la dissolution de la société.
En présence d’un blocage persistant, la solution ultime consiste à dissoudre la société pour perte de l’affectio societatis. Cette dissolution judiciaire doit être caractérisée par le blocage des organes de gestion, ce qui est inévitablement le cas lorsque les associés égalitaires ne s’adressent plus la parole.